CHARM
Présentation de la marque CHARM
Déposée le 3 mars 1995 par la société SA CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARM est expirée depuis le 3 mars 2005.
SA CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 1996 - Rejet partiel n°202215 - Publication au BOPI 1996-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16